Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPECIALES BOURGEOIS
ANNAIK SEGUIN

Numéro de dépôt :
4378211
Date de dépôt :
21/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2027
SPECIALES BOURGEOIS de ANNAIK SEGUIN

Présentation de la marque SPECIALES BOURGEOIS

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2017 par ANNAIK SEGUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPECIALES BOURGEOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est ANNAIK SEGUIN domicilié(e) 131 CHEMIN DE FENOUILLET - 31200 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANNAIK SEGUIN domicilié(e) 131 CHEMIN DE FENOUILLET - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque SPECIALES BOURGEOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4378211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPECIALES BOURGEOIS arrivera à expiration en date du 21 juillet 2027.

ANNAIK SEGUIN a également déposé les autres marques suivantes : L'OYSTER TRUCK , Spéciales de NAPOLEON N , Marée Occitane , Sushi Occitan


ANNAIK SEGUIN - 131 CHEMIN DE FENOUILLET - 31200 - TOULOUSE - France


ANNAIK SEGUIN - 131 CHEMIN DE FENOUILLET - 31200 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement avec modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Inscription le 13 décembre 2017 - Retrait partiel n°713126 - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2017-12-13

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ;

Produits de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche.