Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE COMPTOIR OCCITAN
Madame ANNAIK SEGUIN

Numéro de dépôt :
4537090
Date de dépôt :
25/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE COMPTOIR OCCITAN de ANNAIK SEGUIN

Présentation de la marque LE COMPTOIR OCCITAN

Déposée par voie électronique le 25 mars 2019 par madame ANNAIK SEGUIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE COMPTOIR OCCITAN »

Le déposant est madame ANNAIK SEGUIN domicilié(e) 131 chemin de fenouillet - 31200 - toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Annaik SEGUIN domicilié(e) 131 chemin de fenouillet - 31200 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

ANNAIK SEGUIN a également déposé les autres marques suivantes : SPECIALES BOURGEOIS , la marée occitane , Spéciales de NAPOLEON N , Marée Occitane , L'OYSTER TRUCK , Sushi Occitan , CHARCUTERIE DE LA MER


Madame ANNAIK SEGUIN - 131 chemin de fenouillet - 31200 - toulouse - France


Madame Annaik SEGUIN - 131 chemin de fenouillet - 31200 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Inscription le 2 novembre 2020 - Rejet total n°800113 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-02

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; fleurs naturelles ; crustacés vivants ; coquillages vivants ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Distribution (livraison de produits) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.