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Marques déposées par madame annaik seguin
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BOURGEOIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOURGEOIS
Mme. annaik seguin

Numéro de dépôt :
4302488
Date de dépôt :
27/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2026
BOURGEOIS de annaik seguin

Présentation de la marque BOURGEOIS

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2016 par madame annaik seguin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOURGEOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est madame annaik seguin domicilié(e) 15 Avenue du chateau d'eau - 31880 - LA SALVETAT SAINT GILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Annaik seguin domicilié(e) 15 AVENUE du chateau d'eau - 31880 - LA SALVETAT-SAINT-GILLES - France.

La marque BOURGEOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4302488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOURGEOIS arrivera à expiration en date du 27 septembre 2026.


Mme. annaik seguin - 15 Avenue du chateau d'eau - 31880 - LA SALVETAT SAINT GILLES - France


Mme. Annaik seguin - 15 AVENUE du chateau d'eau - 31880 - LA SALVETAT-SAINT-GILLES - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.