Déposée le 25 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANNACELI au Capital social de : 7.360 EUROS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FEM'CLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-19 du 7 mai 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANNACELI au Capital social de : 7.360 EUROS domicilié(e) Siège social : 2 rue BERGER-Mas GUERIDO,66330 CABESTANY - 66330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 086 835 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHRISTIANE GARRIGUE AVOCATE domicilié(e) 2 BD KENNEDY, IMME. KENNEDY CONSEIL,66100 PERPIGNAN - 66100 - France.
La marque FEM'CLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283503.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-36
Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19
Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver : préparation pour nettoyer, polir, dégraisser, et abraser : savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiquezs, lotions pour cheveux, dentifrices dépilatoires, produits de maquillage, rouge à lèvres, masque de beauté, produits de rasage, produits pour la conservation du cuir, crèmes pour le cuire. Cuir et imitation du cuir : peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte monnaie non en métaux précieux, sacs à mains, à dos, à roulettes, sac d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes, colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provision, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir. Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir, ceintures (habillement) fourrures (vêtements) gants (habillement) foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, couches en matière textiles, sous-vêtements.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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