Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SB
Mlle Annabel Adam

Numéro de dépôt :
3996493
Date de dépôt :
09/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SB de Annabel Adam

Présentation de la marque SB

Déposée par voie électronique le 9 avril 2013 par mademoiselle Annabel Adam auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SB »

Le déposant est mademoiselle Annabel Adam domicilié(e) 31 Rue du Cabestan, Parc de la Baie Orientale - 97150 - Saint-Martin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Annabel Adam domicilié(e) 31 Rue du Cabestan, Parc de la Baie Orientale - 97150 - Saint-Martin - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Mlle Annabel Adam - 31 Rue du Cabestan, Parc de la Baie Orientale - 97150 - Saint-Martin - France


Mlle Annabel Adam - 31 Rue du Cabestan, Parc de la Baie Orientale - 97150 - Saint-Martin - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Inscription le 27 juillet 2016 - Rejet total n°675101 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-27

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.