Déposée par voie électronique le 11 février 2019 par madame Anna Marie de Chastenay
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BOIS DORMANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-10 du 8 mars 2019.
Le déposant est madame Anna Marie de Chastenay domicilié(e) 59 rue de Rennes - 75006 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, domicilié(e) 2 RUE Sarah Bernhardt CS90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.
La marque BOIS DORMANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4524150.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOIS DORMANT arrivera à expiration en date du 11 février 2029.
Anna Marie de Chastenay a également déposé les autres marques suivantes : DANS PARIS
Madame Anna Marie de Chastenay - 59 rue de Rennes - 75006 - Paris - France
Novagraaf France, - 2 RUE Sarah Bernhardt CS90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France
Publication - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-10
Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23
Inscription le 22 août 2019 - Transmission totale de propriété n°766944 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-08-22
Inscription le 23 mars 2020 - Constitution de mandataire n°783167 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-23
Savons (à l'exception des savons médicinaux); produits de parfumerie, eau de toilette, eau de Cologne; parfums; extraits de fleurs [parfumerie]; extraits de plantes à usage cosmétique; encens; préparations après-rasage; huiles essentielles; huiles à usage cosmétique; produits cosmétiques y compris fonds de teint, rouges à lèvres, brillant à lèvres, ombres à paupières, mascaras, crayons pour les sourcils, fards; poudres, crèmes, laques et lotions pour les cheveux, le visage et le corps à usage cosmétique; laits de toilette; produits de démaquillage; déodorants (désodorisants à usage personnel); baumes autres qu'à usage médical; gels et préparations pour la douche et le bain; masques de beauté; shampooings et après-shampooings; nécessaires de toilette et de maquillage (produits cosmétiques) ; produits pour le soin et l'embellissement des ongles, y compris vernis à ongles; bougies de massage à usage cosmétique ;
Cires combustibles; combustibles et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage; mèches pour bougies; veilleuses [bougies]; bougies parfumées; graisses et huiles pour la conservation du cuir.
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