Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAS'APA Sport santé
Madame ANNA LORTHIOY

Numéro de dépôt :
4624060
Date de dépôt :
14/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2030
PAS\'APA Sport santé de ANNA LORTHIOY

Présentation de la marque PAS'APA Sport santé

Déposée par voie électronique le 14 février 2020 par madame ANNA LORTHIOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAS'APA Sport santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est madame ANNA LORTHIOY domicilié(e) 78BIS RUE DU GANSPETTE - 62910 - Eperlecques - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame ANNA LORTHIOY domicilié(e) 78BIS RUE DU GANSPETTE - 62910 - Eperlecques - France.

La marque PAS'APA Sport santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4624060.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAS'APA Sport santé arrivera à expiration en date du 14 février 2030.


Madame ANNA LORTHIOY - 78BIS RUE DU GANSPETTE - 62910 - Eperlecques - France


Madame ANNA LORTHIOY - 78BIS RUE DU GANSPETTE - 62910 - Eperlecques - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Activités sportives et culturelles.