Marque enregistrée - Marque en vigueur

ANNA PÂTISSERIE
Anna Grenard

Numéro de dépôt :
4599962
Date de dépôt :
18/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/11/2029
ANNA PÂTISSERIE de Anna Grenard

Présentation de la marque ANNA PÂTISSERIE

Déposée par voie électronique le 18 novembre 2019 par Anna Grenard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ANNA PÂTISSERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-50 du 13 décembre 2019.

Le déposant est Anna Grenard domicilié(e) 58 Rue de Chalezeule - 25000 - Besançon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anna Pâtisserie, Madame Anna Grenard domicilié(e) 58 Rue de Chalezeule - 25000 - BESANCON - France.

La marque ANNA PÂTISSERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4599962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNA PÂTISSERIE arrivera à expiration en date du 18 novembre 2029.


Anna Grenard - 58 Rue de Chalezeule - 25000 - Besançon - France


Anna Pâtisserie, Madame Anna Grenard - 58 Rue de Chalezeule - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Confitures ; compotes ; lait ; beurre ;

Café ; thé ; cacao ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; épices ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Fruits frais ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; limonades ; nectars de fruits ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.