Marque expirée - Marque en non vigueur

SAGESSES Château Vieux Mouleyre
SCEA Anna et Jacques Favier SCEA au capital de 200.000

Numéro de dépôt :
3485386
Date de dépôt :
27/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2017
SAGESSES Château Vieux Mouleyre de Anna et Jacques Favierau capital de 200.000

Présentation de la marque SAGESSES Château Vieux Mouleyre

Déposée le 27 février 2007 par Anna et Jacques Favierau capital de 200.000TODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAGESSES Château Vieux Mouleyre »

Le déposant est Anna et Jacques Favierau capital de 200.000TODO domicilié(e) Château Vieux-Mouleyre,33126 FRONSAC - 33126 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 993 905 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Anna et Jacques Favier domicilié(e) Château Vieux-Mouleyre,33126 FRONSAC - 33126 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAGESSES Château Vieux Mouleyre est expirée depuis le 27 février 2017.


SCEA Anna et Jacques Favier SCEA au capital de 200.000 - Château Vieux-Mouleyre,33126 FRONSAC - 33126 - France - SIREN 432993905


SCEA Anna et Jacques Favier - Château Vieux-Mouleyre,33126 FRONSAC - 33126 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) vins d'appellation d'origine contrôlée.