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Marques déposées par ANna et Jacques FavierTODO
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LE PETIT ÂNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PETIT ÂNE
SCEA ANna et Jacques Favier, SCEA

Numéro de dépôt :
3192239
Date de dépôt :
29/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/10/2022
LE PETIT ÂNE de ANna et Jacques Favier

Présentation de la marque LE PETIT ÂNE

Déposée le 29 octobre 2002 par ANna et Jacques FavierTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PETIT ÂNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est ANna et Jacques FavierTODO domicilié(e) Chateau Vieux Mouleyre - 33126 - FRONSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 993 905 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA ANna et Jacques Favier domicilié(e) Chateau Vieux Mouleyre - 33126 - FRONSAC - France.

La marque LE PETIT ÂNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PETIT ÂNE est expirée depuis le 29 octobre 2022.

ANna et Jacques Favier a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU DES FAUNES


SCEA ANna et Jacques Favier, SCEA - Chateau Vieux Mouleyre - 33126 - FRONSAC - France - SIREN 432993905


SCEA ANna et Jacques Favier - Chateau Vieux Mouleyre - 33126 - FRONSAC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2012 n°2512752 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-23

Boissons alcooliques à savoir : vin Télécommunications (site Internet)

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.