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Marques déposées par Anna et Jacques FavierTODO
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CHÂTEAU DES FAUNES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU DES FAUNES
SCEA Anna et Jacques Favier, SCEA

Numéro de dépôt :
4299503
Date de dépôt :
15/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/09/2026
CHÂTEAU DES FAUNES de Anna et Jacques Favier

Présentation de la marque CHÂTEAU DES FAUNES

Déposée le 15 septembre 2016 par Anna et Jacques FavierTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHÂTEAU DES FAUNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est Anna et Jacques FavierTODO domicilié(e) 22 bis rue Louise Michel - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Anna et Jacques Favier, M. Favier Jacques domicilié(e) 22 bis RUE Louise Michel - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque CHÂTEAU DES FAUNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299503.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU DES FAUNES arrivera à expiration en date du 15 septembre 2026.

Anna et Jacques Favier a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT ÂNE


SCEA Anna et Jacques Favier, SCEA - 22 bis rue Louise Michel - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


SCEA Anna et Jacques Favier, M. Favier Jacques - 22 bis RUE Louise Michel - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement avec modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Vins d'appellation d'origine protégée ; boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins).