Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Côte de Souleya
Mlle Anna Decorse
Mlle Rachel Decorse

Numéro de dépôt :
4249407
Date de dépôt :
15/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Côte de Souleya de Anna Decorse

Présentation de la marque Côte de Souleya

Déposée par voie électronique le 15 février 2016 par mademoiselle Anna Decorse et mademoiselle Rachel Decorse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Côte de Souleya »

Les déposants sont mademoiselle Anna Decorse domicilié(e) Rue des Roux - 26150 - Barsac - France et mademoiselle Rachel Decorse domicilié(e) Rue des Roux - 26150 - Barsac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Anna et Rachel Decorse domicilié(e) Rue des Roux - 26150 - Barsac - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Anna Decorse a également déposé les autres marques suivantes : Souleya


Mlle Anna Decorse - Rue des Roux - 26150 - Barsac - France

Mlle Rachel Decorse - Rue des Roux - 26150 - Barsac - France


Mlle Anna et Rachel Decorse - Rue des Roux - 26150 - Barsac - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Inscription le 6 juin 2016 - Retrait partiel n°671264 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-06-06

Inscription le 24 juin 2016 - Retrait total n°672636 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-06-24

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.