DOCTOR PASCAL

ANNA CHAGNAUD
VALERIE COUTAUD
FREDERIC WOLF
PASCAL RIOLAND

Présentation de la marque DOCTOR PASCAL

Déposée le 14 juin 1995 par ANNA CHAGNAUD, VALERIE COUTAUD, FREDERIC WOLF, PASCAL RIOLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOCTOR PASCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Les déposants sont ANNA CHAGNAUD, domicilié(e) 284 RUE DE L'ARPENT DU PRIEUR, 78955 CARRIERES SOUS POISSY - France, VALERIE COUTAUD, domicilié(e) 34 AV. DU CHEMIN DE MESLY, 94000 CRETEIL - France, FREDERIC WOLF, domicilié(e) 18 AV. ALBERT THOMAS, 94400 VITRY-SUR-SEINE - France, PASCAL RIOLAND, domicilié(e) 145 RUE DE CHEVILLY, 94800 VILLEJUIF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANNA CHAGNAUD - France.

La marque DOCTOR PASCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95576144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOCTOR PASCAL est expirée depuis le 14 juin 2005.

ANNA CHAGNAUD a également déposé les autres marques suivantes : TWISBEE