Marque expirée - Marque en non vigueur

TRANS-SLOT
ANN'MODELISM'

Numéro de dépôt :
3428373
Date de dépôt :
12/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
12/05/2016
TRANS-SLOT de ANN\'MODELISM\'

Présentation de la marque TRANS-SLOT

Déposée le 12 mai 2006 par la société ANN'MODELISM' auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « TRANS-SLOT »

Le déposant est la société ANN'MODELISM' domicilié(e) 22 boulevard de Reuilly,75012 PARIS - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 545 615 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANN'MODELISM' SARL Mr MORLON Michel Gèrant domicilié(e) 22 boulevard de Reuilly,75012 PARIS - 75012 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS-SLOT est expirée depuis le 12 mai 2016.

ANN'MODELISM' a également déposé les autres marques suivantes : ANY SLOT , A FOND LES MANETTES


ANN'MODELISM' - 22 boulevard de Reuilly,75012 PARIS - 75012 - France - SIREN 381545615


ANN'MODELISM' SARL Mr MORLON Michel Gèrant - 22 boulevard de Reuilly,75012 PARIS - 75012 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 16 juin 2006 au BOPI 2006-24

Jeux, jouets (circuits routiers, modèles réduits de véhicules).Presse (journaux).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].