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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANN'MODELISM'
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A FOND LES MANETTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A FOND LES MANETTES
ANN'MODELISM' SARL

Numéro de dépôt :
96645741
Date de dépôt :
14/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2006

Présentation de la marque A FOND LES MANETTES

Déposée le 14 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANN'MODELISM' auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A FOND LES MANETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANN'MODELISM' domicilié(e) 22, boulevard de Reuilly, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 545 615 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANN'MODELISM' SARL Mr Morlon (Gérant) - France.

La marque A FOND LES MANETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A FOND LES MANETTES est expirée depuis le 14 octobre 2006.

ANN'MODELISM' a également déposé les autres marques suivantes : ANY SLOT , TRANS-SLOT


ANN'MODELISM' SARL - 22, boulevard de Reuilly, 75012 PARIS - France - SIREN 381545615


ANN'MODELISM' SARL Mr Morlon (Gérant) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Edition de Revue, Gazette Revue

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.