Déposée le 5 mars 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Ann'Archi
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Ann'Archi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-13 du 29 mars 2013.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Ann'Archi domicilié(e) 5 rue de la RTF - 14610 - EPRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 113 831 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ann'Archi, Mle BENARD Anne domicilié(e) 5 rue de la RTF - 14610 - EPRON - France.
La marque Ann'Archi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987909.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ann'Archi est expirée depuis le 5 mars 2023.
Ann'Archi, Eurl - 5 rue de la RTF - 14610 - EPRON - France - SIREN 790113831
Ann'Archi, Mle BENARD Anne - 5 rue de la RTF - 14610 - EPRON - France
Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; restauration de mobilier ;
Recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie.
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