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Marques déposées par l'association loi 1901 ANMSM ASSOCIATION NATIONALE DES MAIRES DES STATIONS DE MONTAGNE
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SKI FRANCE ASSOCIATION NATIONALE DES MAIRES DES STATIONS DE MONTAGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SKI FRANCE ASSOCIATION NATIONALE DES MAIRES DES STATIONS DE MONTAGNE
ANMSM ASSOCIATION NATIONALE DES MAIRES DES STATIONS DE MONTAGNE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3794678
Date de dépôt :
04/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/01/2021
SKI FRANCE ASSOCIATION NATIONALE DES MAIRES DES STATIONS DE MONTAGNE de ANMSM ASSOCIATION NATIONALE DES MAIRES DES STATIONS DE MONTAGNE

Présentation de la marque SKI FRANCE ASSOCIATION NATIONALE DES MAIRES DES STATIONS DE MONTAGNE

Déposée par voie électronique le 4 janvier 2011 par l'association loi 1901 ANMSM ASSOCIATION NATIONALE DES MAIRES DES STATIONS DE MONTAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SKI FRANCE ASSOCIATION NATIONALE DES MAIRES DES STATIONS DE MONTAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 ANMSM ASSOCIATION NATIONALE DES MAIRES DES STATIONS DE MONTAGNE domicilié(e) 9 RUE DE MADRID - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 671 290 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANMSM ASSOCIATION NATIONALE DES MAIRES DES STATIONS DE MONTAGNE domicilié(e) 9 RUE DE MADRID - 75008 - PARIS - France.

La marque SKI FRANCE ASSOCIATION NATIONALE DES MAIRES DES STATIONS DE MONTAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794678.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SKI FRANCE ASSOCIATION NATIONALE DES MAIRES DES STATIONS DE MONTAGNE est expirée depuis le 4 janvier 2021.


ANMSM ASSOCIATION NATIONALE DES MAIRES DES STATIONS DE MONTAGNE, ASSOCIATION LOI 1901 - 9 RUE DE MADRID - 75008 - PARIS - France - SIREN 775671290


ANMSM ASSOCIATION NATIONALE DES MAIRES DES STATIONS DE MONTAGNE - 9 RUE DE MADRID - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.