Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR D'OC
ANJOU VINICOLE (société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1534680
Date de dépôt :
01/06/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/06/1999

Présentation de la marque FLEUR D'OC

Déposée le 1 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) ANJOU VINICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FLEUR D'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANJOU VINICOLE domicilié(e) 49310 VIHIERS - France.

La marque FLEUR D'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR D'OC est expirée depuis le 1 juin 1999.

ANJOU VINICOLE a également déposé les autres marques suivantes : GAYFONT , LES VINS DE LA DAUPHINERIE , MAYNE - CHAPELLE , REFLETS DE LOIRE , P. DUCOS , COMTE DE VERNOY , LES CHAIS DES QUATRE CHEMINS , FLORISSAT , JEAN NONY , LA FLEUR CASSEVERT


ANJOU VINICOLE (société Anonyme) - 49310 VIHIERS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

Vins bénéficiant de l'appellation BORDEAUX Contrôlée