Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENS DE PARIS
ANJOU SIEGES CREATION, SARL
M. Ralph MOURAUD

Numéro de dépôt :
4012394
Date de dépôt :
14/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/06/2023
GENS DE PARIS de ANJOU SIEGES CREATION

Présentation de la marque GENS DE PARIS

Déposée par voie électronique le 14 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANJOU SIEGES CREATION et monsieur Ralph MOURAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GENS DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANJOU SIEGES CREATION domicilié(e) Route de Brissarthe - 49330 - MIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur Ralph MOURAUD domicilié(e) Le Clos du Beau Site - 49330 - CHATEAUNEUF SUR SARTHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANJOU SIEGES CREATION, M. Ralph MOURAUD domicilié(e) Route de Brissarthe - 49330 - MIRE - France.

La marque GENS DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4012394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENS DE PARIS est expirée depuis le 14 juin 2023.

ANJOU SIEGES CREATION a également déposé les autres marques suivantes : SOFALIT , RM RALPH M. , ANJOU SIEGES


ANJOU SIEGES CREATION, SARL - Route de Brissarthe - 49330 - MIRE - France - SIREN 4

M. Ralph MOURAUD - Le Clos du Beau Site - 49330 - CHATEAUNEUF SUR SARTHE - France


ANJOU SIEGES CREATION, M. Ralph MOURAUD - Route de Brissarthe - 49330 - MIRE - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; coussins ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit).