Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES PETITS BREAKS
ANJOU NAVIGATION, SARL

Numéro de dépôt :
4336868
Date de dépôt :
10/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LES PETITS BREAKS de ANJOU NAVIGATION

Présentation de la marque LES PETITS BREAKS

Déposée par voie électronique le 10 février 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANJOU NAVIGATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES PETITS BREAKS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANJOU NAVIGATION domicilié(e) Quai national, BP21 - 72300 - SABLE SUR SARTHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 065 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANJOU NAVIGATION, Mme. Emilie Pierre domicilié(e) Quai National, bp21 - 72300 - SABLE-SUR-SARTHE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ANJOU NAVIGATION a également déposé les autres marques suivantes : ANJOU NAVIGATION


ANJOU NAVIGATION, SARL - Quai national, BP21 - 72300 - SABLE SUR SARTHE - France - SIREN 950065011


ANJOU NAVIGATION, Mme. Emilie Pierre - Quai National, bp21 - 72300 - SABLE-SUR-SARTHE - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Inscription le 19 avril 2018 - Rejet total n°722054 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-19

Transport ; organisation de voyages ; location de véhicules.