Marque renouvelée - Marque en vigueur

AMC Nature
ANJOU MAINE CEREALES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3742404
Date de dépôt :
31/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2030
AMC Nature de ANJOU MAINE CEREALES

Présentation de la marque AMC Nature

Déposée le 31 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANJOU MAINE CEREALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMC Nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANJOU MAINE CEREALES domicilié(e) 8 AVENUE RENÉ CASSIN, ZI DE BELLITOURNE - CHÂTEAU-GONTIER - 53200 - CHATEAU-GONTIER-SUR-MAYENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 494 950 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme VELISSAROPOULOS Elli Eliette domicilié(e) 32 RUE DE L'ARCADE - 75008 - PARIS - France.

La marque AMC Nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3742404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 25 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMC Nature arrivera à expiration en date du 31 mai 2030.


ANJOU MAINE CEREALES, Société par actions simplifiée - 8 AVENUE RENÉ CASSIN, ZI DE BELLITOURNE - CHÂTEAU-GONTIER - 53200 - CHATEAU-GONTIER-SUR-MAYENNE - France - SIREN 302494950


JACOBACCI CORALIS HARLE, Mme VELISSAROPOULOS Elli Eliette - 32 RUE DE L'ARCADE - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2020 n°2746351 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-24

Fongicides, herbicides ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; fourrages.