Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AXILPLANT
ANJOU JEUNES PLANTS

Numéro de dépôt :
98766998
Date de dépôt :
24/12/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/2008

Présentation de la marque AXILPLANT

Déposée le 24 décembre 1998 par la société ANJOU JEUNES PLANTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AXILPLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.

Le déposant est la société ANJOU JEUNES PLANTS domicilié(e) Zone Horticole des Frênes, 49370 LE LOUROUX BECONNAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 143 022 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.J.A./S. DEGEZ - France.

La marque AXILPLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AXILPLANT est expirée depuis le 24 décembre 2008.


ANJOU JEUNES PLANTS - Zone Horticole des Frênes, 49370 LE LOUROUX BECONNAIS - France - SIREN 390143022


C.J.A./S. DEGEZ - France


Inscription le 22 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°489661 - Publication au BOPI 2008-12-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines : Germes, semences, plantes et fleurs naturelles.