Déposée le 20 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANJOU CONNECTIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ANJOU CONNECTIQUE.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-11 du 16 mars 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANJOU CONNECTIQUE domicilié(e) Les Sauges, Le Bas Palluau - 72650 - LA CHAPELLE ST AUBIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 880 315 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN domicilié(e) 5, Place Newquay, B.P. 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France.
La marque ANJOU CONNECTIQUE.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898649.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANJOU CONNECTIQUE, SARL Unipersonnelle - Les Sauges, Le Bas Palluau - 72650 - LA CHAPELLE ST AUBIN - France - SIREN 443880315
Cabinet LE GUEN MAILLET, Denis LE GUEN - 5, Place Newquay, B.P. 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France
Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Enregistrement avec modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; articles de plomberie métalliques, à savoir : tubes et tuyaux métalliques, tubes et tuyaux d'acier, tuyaux d'embranchement métalliques, bagues métalliques, colliers d'attache métalliques pour tuyaux, coudes et manchons de tuyaux métalliques, clapets de conduites d'eau en métal, manifolds métalliques pour canalisations, raccords de tuyaux métalliques, soupapes et vannes métalliques autres que parties de machines, conduites d'eau métalliques.
Appareils de chauffage et de distribution d'eau ; installations de conduites et de distribution d'eau ; installations pour approvisionnement de l'eau ; robinets ; robinets de canalisation ; collecteurs hydrauliques et colonnes de distribution d'eau sanitaire et de chauffage ; collecteurs permettant d'alimenter en eau les installations sanitaires, les radiateurs et les planchers chauffants ; tubes pour planchers chauffants, câbles hydrauliques chauffants permettant la diffusion de la chaleur à partir du sol ou des parois.
Informations publicitaires et commerciales ; informations d'affaires à savoir : traitement administratif de commandes d'achet, prises de commandes, relances des commandes, renseignements sur la disponibilité des produits ; agence d'import-export ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; promotion des ventes (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir la mise à disposition d'informations sur des produits par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente, tous ces services concernant les domaines de la plomberie, de la robinetterie, de l'outillage, du bâtiment, de la gestion d'énergie, du matériel de sécurité, de la protection de l'habitat et des sites industriels, commerciaux et professionnels, des installations de gaz, du chauffage, de la soudure, des équipements sanitaires et de cuisine, de la quincaillerie, des équipements électriques ; vente au détail de produits de tous types, en particulier de matériaux de construction métalliques et non métalliques, constructions transportables métalliques et non métalliques, gouttières métalliques et non métalliques, grilles métalliques et non métalliques, articles de plomberie et de robinetterie métalliques et non métalliques, à savoir : tubes, tuyaux, tuyaux flexibles, robinets, robinets de canalisation, robinets mélangeurs pour conduites d'eaux, bondes, clapets de conduites d'eau, coudes et manchons de tuyaux, manifolds pour canalisations, raccords de tuyaux, bagues d'étanchéité, soupapes, valves, vannes autres que parties de machines, conduites d'eau métalliques, pompes à eau, installations de conduites d'eau, installations pour l'approvisionnement d'eau, tuyaux d'arrosage, lances pour tuyaux d'arrosage, compresseurs (machines), chalumeaux à gaz, boîtes à outils vides en métal, outils et instruments à main entraînés manuellement, instruments à main pour abraser, pour l'affilage, pour l'affûtage, pour l'aiguisage, cisailles, ciseaux, coupe-tube (outils), couteaux, marteaux (outils), pinces, scies (outils), sécateurs, tenailles, tournevis ; baguettes métalliques pour le brasage et le soudage, bâches, sangles métalliques et non métalliques pour la manutention de fardeaux, élingues métalliques pour la manutention de fardeaux, colles pour l'industrie, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, produits chimiques destinés à la fixation et à l'étanchéité, enduits (matériaux de construction), matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments, garnitures d'étanchéité, isolants, réparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, décapants, détartrants, produits de dégraissage, huiles et lubrifiants, appareils et instruments optiques, de signalisation, de contrôle (inspection), appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, détecteurs, instruments d'alarme, avertisseurs d'incendie, détecteurs de fumée, boutons de sonnerie, sonneries (appareils avertisseurs), sonnettes de portes électriques, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de climatisation, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, grilles de ventilation en plastique, allume-gaz, accessoires de réglage et de sûreté pour appareils et conduites de gaz, ampoules d'éclairage, douilles de lampes électriques, lampes d'éclairage, tubes lumineux pour l'éclairage, régulateurs (variateurs) de lumière, baignoires, garnitures de baignoires, installations de bain, bidets, bouches à eau, chasses d'eau, réservoirs de chasses d'eau, conduits (parties d'installations sanitaires), toilettes (W.-C.), cuvettes et sièges de toilettes (W.-C.), douches, bacs à douches, receveurs de douches, douchettes, douches multifonctions prémontées, éviers, lavabos, bouchons de radiateurs, chaudières de chauffage, alimentateurs de chaudières de chauffage, tubes de chaudières de chauffage, installations de chauffage à eau chaude, purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur, radiateurs électriques, plaques de chauffage, pompes à chaleur, radiateurs (chauffage), vannes thermostatiques (parties d'installations de chauffage), sèches serviettes, tubes pour planchers chauffants, câbles hydrauliques chauffants permettant la diffusion de la chaleur à partir du sol ou des parois, dalles non métalliques pour planchers chauffants, pompes pour installations de chauffage, appareils de contrôle de chaleur, instruments de contrôle de chaudières, manomètres, thermostats, thermomètres non à usage médical, conduits métalliques de chauffage central, conduits pour installations de ventilation et de climatisation, accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau, appareils à filtrer l'eau, appareils et machines pour la purification de l'eau, filtres pour l'eau potable, quincaillerie métalliques et non métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, agrafes de courroies de machines métalliques, articles de clouterie, bagues métalliques, boucles en métaux communs (quincaillerie), boulons métalliques et non métalliques, capsules de bouchage métallique, chevilles métalliques et non métalliques, clous, colliers d'attache métalliques pour tuyaux, contre-rails, crochets (quincaillerie métallique), écrous métalliques et non métalliques, fiches (quincaillerie), liens métalliques, pattes d'attache de câbles ou de tubes métalliques et non métalliques, pointes (clous), rivets métalliques, rondelles en métal ou en caoutchouc, vis métalliques et non métalliques, serre-câbles métalliques et non métalliques, dévidoirs et enrouleurs métalliques et non métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles, générateurs d'électricité, adaptateurs électriques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, accouplements électriques, armoires de distribution (électricité), boîtes de branchement (électricité), boîtes de dérivation (électricité), câbles électriques, câbles prolongateurs, cache-prise, commutateurs, connecteurs, disjoncteurs, fils électriques, fusibles, gaines pour câbles électriques, interrupteurs, manchons de jonction pour câbles électriques, matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles), piles et batteries électriques, prises de courant, tableaux de commande (électricité), produits de l'imprimerie, en particulier manuels et documentations techniques, livres, livrets, brochures, catalogues dans le domaine de la plomberie, de la robinetterie, de l'outillage, du bâtiment, de la gestion d'énergie, du matériel de sécurité, de la protection de l'habitat et des sites industriels, commerciaux et professionnels, des installations de gaz, du chauffage, de la soudure, des équipements sanitaires et de cuisine, de la quincaillerie, des équipements électriques.
Informations et conseils en matière de construction ; informations et conseils en matière de travaux de plomberie ; informations et conseils en matière d'installation, d'entretien et de réparation d'articles de robinetterie, d'installations de gaz, de chauffages, de chaudières, d'installations électriques, d'équipements sanitaires et de cuisine.
Services scientifiques et technologiques, à savoir évaluations, estimations, recherches et rapports, services d'analyses et de recherches industrielles, ingénierie, expertise (travaux d'ingénieur), étude de projets techniques dans le domaine de la gestion d'énergie, de la plomberie, du chauffage ; conception et développement d'articles de plomberie, de collecteurs hydrauliques et colonnes de distribution d'eau sanitaire et de chauffage.
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