Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Anjou BOIS Energie Le bois, le bon choix! économique et inépuisable
ANJOU BOIS ENERGIE, SARL

Numéro de dépôt :
3799402
Date de dépôt :
20/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2021
Anjou BOIS Energie Le bois, le bon choix! économique et inépuisable de ANJOU BOIS ENERGIE

Présentation de la marque Anjou BOIS Energie Le bois, le bon choix! économique et inépuisable

Déposée le 20 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANJOU BOIS ENERGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Anjou BOIS Energie Le bois, le bon choix! économique et inépuisable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANJOU BOIS ENERGIE domicilié(e) 1 rue des Chasles Fosse Bellay - 49700 - CIZAY LA MADELEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 209 161 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANJOU BOIS ENERGIE domicilié(e) 1 rue des Chasles Fosse Bellay - 49700 - CIZAY LA MADELEINE - France.

La marque Anjou BOIS Energie Le bois, le bon choix! économique et inépuisable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799402.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Anjou BOIS Energie Le bois, le bon choix! économique et inépuisable est expirée depuis le 20 janvier 2021.


ANJOU BOIS ENERGIE, SARL - 1 rue des Chasles Fosse Bellay - 49700 - CIZAY LA MADELEINE - France - SIREN 499209161


ANJOU BOIS ENERGIE - 1 rue des Chasles Fosse Bellay - 49700 - CIZAY LA MADELEINE - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Bois combustible, paille combustible, granulés de bois (combustibles), granulés de biomasse (combustibles), briquette de bois (combustibles), copeaux de bois pour l'allumage, plaquettes de bois (combustibles), briquette combustible, bois de feu, bois à brûler, énergie électrique, gaz combustible, huile combustible, lubrifiants ;

Copeaux de bois, sciure de bois, laine de bois ;

Bois bruts, céréales en grains non travaillés, gazon naturel, issues de blé, produits pour litières, bois en grumes, paille (fourrage), tourbe pour litières, tourteaux, écorces brutes ;

Distribution d'énergie, distribution d'électricité ;

Traitement et valorisation de déchets organiques (transformation), traitement de déchets (transformation), tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation), recyclage d'ordures et de déchets, destruction d'ordures, traitement de l'eau ;

Expertise (travaux d'ingénieurs), ingénierie, études de projets techniques, contrôle qualité, recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, recherches techniques, recherches biologiques.