Déposée le 8 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANJOS VENTILATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « ÉSÉA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-11 du 17 mars 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANJOS VENTILATION domicilié(e) Roche Blanche - 01230 - TORCIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 545 916 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque ÉSÉA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3408929.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANJOS VENTILATION, Société par actions simplifiée - Roche Blanche - 01230 - TORCIEU - France - SIREN 775545916
CABINET LAVOIX, Mme DAUBIN Béatrice - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-28
Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11
Inscription le 26 avril 2010 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°522514 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-26
Inscription le 31 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°588209 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-31
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2016 n°2607328 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-01-18
Conduits métalliques d'installations de ventilation. Appareils de ventilation ; appareils d'aération ; installations de filtrage d'air ; extracteurs d'air ; régulateurs de débit d'air et de ventilation ; installations de conditionnement d'air.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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