Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANJAC CSI
/
CARRE TEQ L'ENERGIE PILOTEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARRE TEQ L'ENERGIE PILOTEE
ANJAC CSI, SAS

Numéro de dépôt :
3952597
Date de dépôt :
03/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2022
CARRE TEQ L\'ENERGIE PILOTEE de ANJAC CSI

Présentation de la marque CARRE TEQ L'ENERGIE PILOTEE

Déposée le 3 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANJAC CSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARRE TEQ L'ENERGIE PILOTEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-44 du 2 novembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANJAC CSI domicilié(e) RUE DU FOSSE ROGER, BP 438 - 76805 - SAINT ETIENNE DU ROUVRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 357 503 481 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANJAC CSI, M. GRENET Jean Christophe domicilié(e) rue du Fossé roger, BP 438 - 76805 - SAINT ETIENNE DU ROUVRAY cedex - France.

La marque CARRE TEQ L'ENERGIE PILOTEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3952597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARRE TEQ L'ENERGIE PILOTEE est expirée depuis le 3 octobre 2022.

ANJAC CSI a également déposé les autres marques suivantes : AQUANCE DES ENVIES, UNE SALLE DE BAINS LYO MEDIO SOMPTUO , DES ENVIES, UNE SALLE DE BAINS , AQUANCE DES ENVIES, UNE SALLE DE BAINS LYO MEDIO SOMPTUO , AQUANCE DES ENVIES, UNE SALLE DE BAINS , ENEODYS , AQUANCE DES ENVIES, UNE SALLE DE BAINS LYO MEDIO SOMPTUO , CSI EXPRESS , ENEODIS , AQUANCE DES ENVIES, UNE SALLE DE BAINS LYO MEDIO SOMPTUO , LYO MEDIO SOMPTUO


ANJAC CSI, SAS - RUE DU FOSSE ROGER, BP 438 - 76805 - SAINT ETIENNE DU ROUVRAY - France - SIREN 357503481


ANJAC CSI, M. GRENET Jean Christophe - rue du Fossé roger, BP 438 - 76805 - SAINT ETIENNE DU ROUVRAY cedex - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Enregistrement sans modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Inscription le 29 mars 2019 - Changement de nom, de dénomination n°753044 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-03-29

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; fils électriques ; relais électriques.