SONAC ANJAC C.S.I.
Présentation de la marque SONAC
Déposée par voie électronique le 7 décembre 2018 par ANJAC C.S.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SONAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-52 du 28 décembre 2018.
Le déposant est ANJAC C.S.I. domicilié(e) Rue du Fossé Roger - 76800 - SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Madame Karine ETIENNE domicilié(e) 18 Rue Félix Mangini - 69263 - LYON Cedex 09 - France.
La marque SONAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4506325.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SONAC arrivera à expiration en date du 7 décembre 2028.
ANJAC C.S.I a également déposé les autres marques suivantes : LAUBION , MABILLE , OLYTEK , AQUANCE • Prio , PRIO , carré bains , AQUANCE , CARRÉ Bains , TEKO , AQUANCE
ANJAC C.S.I. - Rue du Fossé Roger - 76800 - SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY - France
FIDAL, Madame Karine ETIENNE - 18 Rue Félix Mangini - 69263 - LYON Cedex 09 - France
Publication - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52
Inscription le 29 mars 2019 - Changement de nom, de dénomination n°753044 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-03-29
Inscription le 17 juillet 2019 - Retrait partiel n°763892 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-17
Inscription le 17 juillet 2019 - Retrait partiel n°763891 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-17
Enregistrement avec modification - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37
Inscription le 27 novembre 2019 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°773620 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-27
Couleurs, vernis, laques (peinture) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;mordants ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs ; couleurs, peintures et colorants pour la céramique ; émaux céramiques ; revêtements acryliques de protection sous forme de peintures autres qu'à des fins d'isolation ; enduits décoratifs acryliques (sous forme de peinture) ; enduits (peinture) ; enduits (peintures) de finition pour l'intérieur des bâtiments ; enduits de surface colorés (peintures) non métalliques pour la fabrication de piscines et de bains à remous en fibres de verre ; peintures acryliques ; peintures d'enduit pour la rénovation ; produits anti corrosion ; diluants, épaississants et liants pour couleurs et pigments ; liants et diluants pour peintures ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; abrasifs ; produits hygiéniques et de toilette ; abrasifs agglomérés ; abrasifs appliqués ; gels nettoyants ;
Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; gaz combustibles ; gaz d'éclairage ;
Fournitures de la plomberie à savoir : quincaillerie métallique, raccords métal et fixations, raccords non ferreux (plomb, cuivre), serrurerie ; constructions métalliques, échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; structure métalliques et constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique ; cabine de bains métalliques ; carreaux métalliques pour salles de bain ; serrurerie et quincaillerie métalliques à savoir forêts, tarauds, fraises et autres outils d’usinage ; électrodes de soudure ;
Forêts, tarauds, fraises et autres outils d'usinage ; machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission, notamment roulements, chaines, courroies (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; appareils et équipement de levage ; machines d'aspiration à usage industriel (dont motopompe) ; groupe électrogène pompes et compresseurs (machines) ; outillage électrique et pneumatique à savoir notamment : perceuses, scies, visseuses, meuleuses, ponceuses, aspirateurs ; foreuses ; motoculteur et machines pour le jardinage ; machines de lavage (dont auto-laveuses, laveuses de pièces, nettoyeurs haute pression etc.) ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d’emballage ; pompes et compresseurs (machines) ; machine à laver ; machines à trier pour l’industrie ; robots (machines) ; élévateurs ; couteaux électriques ; appareils de soudure électrique ; appareils et équipements de levage et de manutention ; roulements à billes ; roulements à rouleaux ;
Forêts (outils), tarauds (outils), fraises (outils), et autres outils d'usinage entrainés manuellement ; outils de coupe entrainés manuellement ; outillage à mains ; limes et scies (outils) ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; limes, scies (outils) ; coutellerie ;
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement d'informations ; ordinateurs ; appareils et équipements électroniques, informatiques et de télécommunication pour la domotique ; systèmes de télécommande pour la maison ; commandes électriques ; commandes thermiques ; commandes à distance ; thermostats d'ambiance ; détecteurs ; appareils, dispositifs et instruments électriques, électroniques et optiques pour la mesure, l'analyse, la surveillance, la régulation et le contrôle dans le domaine de la domotique et des techniques du bâtiment ; systèmes (logiciels) de régulation et de gestion automatisés appliqués à l'habitation ; équipements de protection individuelle à savoir sangles et harnais de sécurité, longes de maintien, mousquetons, anneaux de sécurité ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; vêtements, casques et masques de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; Appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), de prévention et signalisation (sécurité) ; extincteurs ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils et câbles électriques ; relais électriques ; matériel d'installation électrique à savoir fusibles ; disjoncteurs contacteurs ; équipements d'éclairage à savoir ampoules, douilles, néons ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations, le bruit (notamment protections auditives) et le feu ; dispositifs de protection personnelles contre les accidents ; masques ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic à usage non médical ; carte à mémoires ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau ; équipement d'alimentation en eau et d'assainissement ; installations sanitaires et de salles de bain et accessoires de plomberie ; lampes d'éclairage ; appareils pour bains ; baignoires, habillages et tabliers de baignoire, garnitures de baignoires ; pare baignoires ; baignoires douches ; jets de baignoire ; becs de baignoire ; pare douche pour baignoires ; robinets de baignoires d'hydromassage ; bouchons en métal pour baignoires ; bondes de vidage pour baignoires ; tuyaux d'évacuation pour baignoires ; tuyaux flexibles en tant que pièces d'installations de plomberie pour baignoires ; cabines de douche, installations de douche, panneaux de douche, parois de douche, receveurs de douches, barres de douche, douchettes, flexibles de douche, pommeaux de douche ; bouchons pour éviers, baignoires et bacs de douche ; vidages et siphons pour éviers, baignoires et bacs de douche ; bondes de douche ; robinets ; articles de robinetterie ; meubles pour éviers ; matériels d’installations sanitaires, baignoires, receveurs, éviers, meubles de salle de bain, parois et cabines de douche, robinetterie sanitaire, flexible, douchette, barre de douche, lavabo, éviers, vasque, WC – toilettes -, bidet, cuvettes, toilettes, sièges de toilettes, chasses d'eau et mécanismes de chasses d'eau ; bâti-support, vidage sanitaire ; sièges de douche ou de bains ; rehausseurs pour toilettes ; cuves de laboratoire, vidoirs, urinoirs ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; sèche serviettes et sèche serviettes électriques ; appareils ou installations de climatisation ; lampe de poche ; appareils et machines pour la purification de l’air ou de l’eau ; générateur d’eau chaude ; robinetterie industrielle ; appareils de production d’eau chaude (chauffe eau), de régulation d’eau (robinetterie de chauffage, groupe de sécurité, réducteur de pression) ; appareils et machines pour la purification de l’air ou de l’eau (filtre, cartouche, adoucisseur, osmoseur) ; appareils de sanitaire adaptés ; robinetterie industrielle , matériel parathermique (citerne, fumisterie, vase d’expansion) ; équipement d’éclairage, à savoir : ampoules, douilles, néons, baladeuses, spot, réglette ; appareils électroménager, à savoir : machines à laver et à sécher, appareil de réfrigération et de cuisson, fils et câbles électriques, matériel d'installations électriques, à savoir : fusible, disjoncteurs, contacteur, à l'exclusion de tous les produits destinés aux réacteurs nucléaires, aux industries de l'énergie nucléaire, atomique, de la connectique et de l'électronique ;
Papier, carton ; boîtes de rangement et d'emballage en papier ou en carton ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux, pinceaux pour peintres décorateurs, pinceaux pour l'application de peinture ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; sacs et articles d'emballage, d'empaquetage et de stockage en papier, carton ou plastique ; housses de protection non ajustées en papier pour meubles de salle de bain ; housses de protection non ajustées en papier pour meubles de salles de bain ; papier hygiénique ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; lingettes imprégnés de lotion cosmétique : essuie-main en papier ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; bois de construction ; ciment ; asphalte, poix et bitume ; monuments non métalliques ; cabines de bain non métalliques ; carreaux non métalliques pour salles de bain ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ; ustensiles et récipients non électriques pour le ménage; peignes et éponges ; brosserie ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : appareils en porcelaine et en grès fin pour la toilette, à savoir : porte savon, porte serviette en métaux précieux ; ustensiles cosmétiques et de toilette et articles pour salle de bains ; lavabos de salle de bains (réservoirs) ; porte verres pour salles de bain ; anneaux porte serviettes ; accessoires de salle de bains ; porte savons, boîtes à savon, récipients à savons, porte brosse à dents, porte balayettes, crochets porte gants, paniers à linge ; instruments de nettoyages actionnés manuellement ; poubelles ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique) ; ficelles ; bâches ; câbles non métalliques ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; câbles non métalliques ; cordages et liens non métalliques ; bâches ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; sous-vêtements ; vêtements de sécurité pour la protection contre les accidents ou les blessures ;
Services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises), regroupement pour le compte de tiers des produits précités (à l’exception de leur transport) permettant aux clients de les voir ou de les acheter commodément ; couleurs, vernis, laques (peinture) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits (peinture) ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; abrasifs ; crème pour le cuir ; produits de toilette ; abrasifs agglomérés ; abrasifs appliqués ; gels nettoyants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; gaz combustibles ; gaz d'éclairage ; métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; coffres forts ; minerai ; quincaillerie métallique, raccords métal et raccords non ferreux (plomb, cuivre) ; constructions métalliques, échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; forêts, tarauds, fraises et autres outils d'usinage ; machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission, notamment roulements, chaines, courroies (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; appareils et équipement de levage ; machines d'aspiration à usage industriel (dont motopompe) ; groupe électrogène pompes et compresseurs (machines) ; outillage électrique et pneumatique à savoir notamment : perceuses, scies, visseuses, meuleuses, ponceuses, aspirateurs ; foreuses ; motoculteur et machines pour le jardinage ; machines de lavage (dont auto laveuses, laveuses de pièces, nettoyeurs haute pression etc.) ; forêts (outils), tarauds (outils), fraises (outils), et autres outils d'usinage entrainés manuellement ; outils de coupe entrainés manuellement ; outils de jardin à mains actionnés manuellement ; outillage à mains ; limes et scies (outils) ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) ; appareils de pesage et de mesure ; appareil de signalisation, de contrôle (inspection) ; batteries électriques ; détecteurs et fils électriques ; relais électriques ; appareillages de sécurité, à savoir harnais autre que pour sièges de véhicules ou équipement de sport ; extincteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; vêtements et équipements de protection et de sécurité (casque, lunette, masque, protection antibruit, gant, chaussure, pantalon) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils de soudage ; programmateurs électriques ou les autres dispositifs et instruments pour la conduite, distribution, transformation, accumulation, réglage ou commande du courant électrique ; appareils de production d'eau chaude (chauffe eau), de régulation d'eau (robinetterie de chauffage, groupe de sécurité, réducteur de pression) ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau (filtre, cartouche, adoucisseur, osmoseur) ; matériel d'installations sanitaires (baignoires, receveurs, éviers, meubles de salle de bain, parois et cabines de douche, robinetterie sanitaire, flexible, douchette, barre de douche, lavabo, vasque, WC – toilettes –, bidet, bâti support, vidage sanitaire) ; appareils de sanitaire adaptés ; robinetterie industrielle ; matériel para thermique (citerne, fumisterie, vase d'expansion) ; équipements d'éclairage, à savoir : ampoules, douilles, néons, baladeuse, spot, réglette ; appareils électroménager, à savoir : machines à laver et à sécher, appareil de réfrigération et de cuisson, fils et câbles électriques, matériel d'installations électriques, à savoir : fusible, disjoncteurs, contacteur ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; chariots de manutentions ; pinceaux ; papier hygiénique ; sacs à ordures en papier ou en matière plastique ; lingettes imprégnées de lotion cosmétique ; essuie main en papier ; matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; bois de construction ; meubles et mobiliers pour salles de bains et cuisines ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; brosserie ; poubelles ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir : appareils en porcelaine et en grès fin pour la toilette, à savoir : porte savon, porte serviette en métaux non précieux ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi ouvré (à l'exception du verre de construction) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; câbles non métalliques ; cordages et liens non métalliques ; bâches ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emmagasinage et le transport ; vêtements, chaussures, gants (habillement) ; vêtements de sécurité ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; Services de publicité, de marketing et de promotion ; services de présentation et de démonstration de produits ; promotion commerciale ; marketing promotionnel ; services d'expositions d'installations sanitaires et de salles de bain et accessoires de plomberie à des fins de promotion des ventes ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; estimation en affaires commerciales ; expertises en affaires ; informations d'affaires ; services d'approvisionnement pour des tiers ; achat de produits et de services pour d'autres entreprises ; traitement administratif de commandes d'achat ; recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de fournisseurs ; recherche de marchés ; analyse du prix de revient ; services de comparaison de prix ; informations et conseils commerciaux aux affiliés d'une centrale d'achat ; services de sous traitance ; assistance commerciale ; organisation et négociation de transactions commerciales pour des tiers ; négociation de contrats pour des tiers en matière d'achat et de vente de produits et services ; gestion des affaires commerciales et aide à la direction des affaires ; courtage, pour des tiers de contrats d'achat et de vente de produits et services ; recherche et suivi informatisé de marchandises en transit ; assistance commerciale ; services de saisie de commandes, de gestion de stocks, de recherche et de suivi de marchandises ; gestion des affaires commerciales et administration commerciale ; rassemblement, regroupement et référencement, pour le compte de tiers, d'installations sanitaires et de salles de bain, installations de plomberie pour salles de bain, accessoires de plomberie, meubles et luminaires de salles de bain, ustensiles cosmétiques et de toilette et articles pour salle de bains, à des fins de présentation et de vente ;
Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d'étanchéité (construction) ; location de machines de chantier ; installation, entretien, maintenance et réparation de machines ; maintenance après vente des produits de la marque ; construction de salles de bain sur commande ; réparation d'appareils sanitaires ; services d'installation de plomberie ; installation d'appareils sanitaires, travaux de plomberie ;
Sciage ; service de thermocollage (assemblage de composants, matériaux ou produits pour le compte de tiers) ; découpe de plastique et de métaux non ferreux ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; meulage ; purification de l'air ; production d'énergie ; service de thermocollage ;
Évaluations et estimations dans le domaine technologique rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; conseil technique en matière d'équipement industriel ; conception et réalisation (élaboration) de systèmes de levage et de manutention (ponts roulants, potences, portiques, poutres roulantes) ; conception de systèmes à air comprimé ; Décoration intérieure ; études de projets techniques ; étalonnage (mesurage) ; essai de matériaux ; établissement de plans de salles de bain (construction).