Déposée par voie électronique le 4 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANJAC C.S.I
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MABILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-48 du 27 novembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANJAC C.S.I domicilié(e) Rue du Fossé Roger - 76800 - SAINT-ETIENNE-DU--ROUVRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 357 503 481 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 31 -33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.
La marque MABILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223208.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANJAC C.S.I., Société par Actions Simplifiée - Rue du Fossé Roger - 76800 - SAINT-ETIENNE-DU--ROUVRAY - France - SIREN 357503481
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 31 -33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Inscription le 29 mars 2019 - Changement de nom, de dénomination n°753044 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-03-29
Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;
Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; Conduits métalliques d'installations de chauffage, ventilation et de climatisation ; Dévidoirs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles ; Raccordements métalliques pour tuyaux ; écrous, verrous et attaches, en métal ; matériaux de soudage ;
Machines et machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils agricoles, de jardinage et d'aménagement paysager ; outils à main pour la construction, la réparation et l'entretien ; marteaux, maillets, masses ; outils de fixation et d'assemblage ; outils à main de découpe, de forage, de meulage, d'affûtage et de traitement des surfaces ;
Appareils, instruments et câbles pour l'électricité ; dispositifs de traitement utilisant de l'électricité ; dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation ; équipements de protection (gants de protection, visières et lunettes de protection, masques de protection, chaussures de sécurité) ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; équipements de chauffage, de ventilation, de climatisation et de purification [air ambiant] ; accessoires de régulation et de sécurité pour les installations d'eau et de gaz ; éclairage et réflecteurs d'éclairage ;
Produits en matières plastiques mi ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux flexibles, tubes, flexibles et leurs pièces, y compris vannes, non en métal ; joints, produits d'étanchéité et garnitures ; articles et matériaux d'isolation et de protection ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; quincaillerie non métallique ; serrures et clés, non métalliques ; accessoires de portes, portails et fenêtre, non métalliques ; valves, non métalliques ; attaches non métalliques ; conteneurs et fermetures et leurs supports, non métalliques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; articles de jardinage ; ustensiles cosmétiques et de toilette et articles pour salle de bain ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Services de vente au détail et en gros, services en ligne de magasins de détail proposant des couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, conduits métalliques d'installations de chauffage, ventilation et de climatisation, dévidoirs métalliques, non mécaniques, pour tuyaux flexibles, raccordements métalliques pour tuyaux, écrous, verrous et attaches, en métal, matériaux de soudage, machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, distributeurs automatiques, outils et instruments à main entraînés manuellement, outils agricoles, de jardinage et d'aménagement paysager, outils à main pour la construction, la réparation et l'entretien, marteaux, maillets, masses, outils de fixation et d'assemblage, outils à main de découpe, de forage, de meulage, d'affûtage et de traitement des surfaces, appareils, instruments et câbles pour l'électricité, dispositifs de traitement utilisant de l'électricité, dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation, équipements de protection (gants de protection, visières et lunettes de protection, masques de protection, chaussures de sécurité), appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, équipements de chauffage, de ventilation, de climatisation et de purification [air ambiant], accessoires de régulation et de sécurité pour les installations d'eau et de gaz, éclairage et réflecteurs d'éclairage, produits en matières plastiques mi ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, tuyaux flexibles, tubes, flexibles et leurs pièces, y compris vannes, non en métal, joints, produits d'étanchéité et garnitures, articles et matériaux d'isolation et de protection, matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphalte, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, meubles, glaces (miroirs), cadres, quincaillerie non métallique, serrures et clés, non métalliques, accessoires de portes, portails et fenêtre, non métalliques, valves, non métalliques, attaches non métalliques, conteneurs et fermetures et leurs supports, non métalliques, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), articles de jardinage, ustensiles cosmétiques et de toilette et articles pour salle de bain, vêtements, chaussures, chapellerie ;
Construction ; réparation ; services d'installation ; location d'outils, d'installations et d'équipement pour la construction ; installation, entretien et réparation de systèmes de chauffage, ventilation et climatisation ; installation, entretien et réparation de plomberie.
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