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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANJAC C.S.I
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AQUANCE Des envies, une salle de bain
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AQUANCE Des envies, une salle de bain
ANJAC C.S.I., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4223213
Date de dépôt :
04/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2025
AQUANCE Des envies, une salle de bain de ANJAC C.S.I

Présentation de la marque AQUANCE Des envies, une salle de bain

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANJAC C.S.I auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AQUANCE Des envies, une salle de bain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANJAC C.S.I domicilié(e) Rue du Fossé Roger - 76800 - SAINT-ETIENNE-DU--ROUVRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 357 503 481 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 31 -33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque AQUANCE Des envies, une salle de bain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 04 09 16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUANCE Des envies, une salle de bain arrivera à expiration en date du 4 novembre 2025.

ANJAC C.S.I a également déposé les autres marques suivantes : LAUBION , SONAC , MABILLE , OLYTEK , AQUANCE • Prio , PRIO , carré bains , AQUANCE , CARRÉ Bains , TEKO


ANJAC C.S.I., Société par Actions Simplifiée - Rue du Fossé Roger - 76800 - SAINT-ETIENNE-DU--ROUVRAY - France - SIREN 357503481


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 31 -33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Inscription le 29 mars 2019 - Changement de nom, de dénomination n°753044 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-03-29

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ;

Appareils, instruments et câbles pour l'électricité ; dispositifs de traitement utilisant de l'électricité ; dispositifs de sûreté, de sécurité, de protection et de signalisation ; équipements de protection (gants de protection, visières et lunettes de protection, masques de protection, chaussures de sécurité) ;

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ;

Produits en matières plastiques mi ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; tuyaux flexibles, tubes, flexibles et leurs pièces, y compris vannes, non en métal ; joints, produits d'étanchéité et garnitures ; articles et matériaux d'isolation et de protection.