Marque enregistrée - Marque en vigueur

Chardonnay Mule
Anivin de France

Numéro de dépôt :
4669627
Date de dépôt :
27/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2030
Chardonnay Mule de Anivin de France

Présentation de la marque Chardonnay Mule

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2020 par Anivin de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chardonnay Mule » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-34 du 21 août 2020.

Le déposant est Anivin de France domicilié(e) 53 rue La Fayette - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Valérie Pajotin domicilié(e) 53 rue La Fayette - 75009 - Paris - France.

La marque Chardonnay Mule a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4669627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chardonnay Mule arrivera à expiration en date du 27 juillet 2030.

Anivin de France a également déposé les autres marques suivantes : French Mule


Anivin de France - 53 rue La Fayette - 75009 - Paris - France


Madame Valérie Pajotin - 53 rue La Fayette - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-34

Enregistrement sans modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.