Déposée le 20 avril 2005 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ANITA DECO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AD ANITA DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-22 du 3 juin 2005.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ANITA DECO domicilié(e) 4 Rue des Réservoirs,94410 SAINT MAURICE - 94410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 807 373 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANITA DECO EURL Monsieur Philippe FOURMOND domicilié(e) 4 Rue des Réservoirs,94410 SAINT MAURICE - 94410 - France.
La marque AD ANITA DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3355971.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AD ANITA DECO est expirée depuis le 20 avril 2015.
ANITA DECO EURL - 4 Rue des Réservoirs,94410 SAINT MAURICE - 94410 - France - SIREN 478807373
ANITA DECO EURL Monsieur Philippe FOURMOND - 4 Rue des Réservoirs,94410 SAINT MAURICE - 94410 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-39
Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22
Glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; vannerie, boîtes en bois. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'arts en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilettes ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux. Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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