Présentation de la marque R&S R&S Jewellery R&S Accessory R&S Favoriz R&S HighTech R&S TECH
Déposée le 21 novembre 2015 par la société Anissa Ouni
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « R&S R&S Jewellery R&S Accessory R&S Favoriz R&S HighTech R&S TECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-50 du 11 décembre 2015.
Le déposant est la société Anissa Ouni domicilié(e) les roquets bas, 2364 route de mimet - 13109 - SIMIANE COLLONGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 112 507 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anissa Ouni, Mme ouni boussaffir anissa domicilié(e) les roquets bas, 2364 route de mimet, R&S Accessory - 13109 - SIMIANE COLLONGUE - France.
La marque R&S R&S Jewellery R&S Accessory R&S Favoriz R&S HighTech R&S TECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4227696.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R&S R&S Jewellery R&S Accessory R&S Favoriz R&S HighTech R&S TECH arrivera à expiration en date du 21 novembre 2025.
Anissa Ouni, R&S Accessory - les roquets bas, 2364 route de mimet - 13109 - SIMIANE COLLONGUE - France - SIREN 803112507
Anissa Ouni, Mme ouni boussaffir anissa - les roquets bas, 2364 route de mimet, R&S Accessory - 13109 - SIMIANE COLLONGUE - France
Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50
Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37
Inscription le 4 octobre 2016 - Rejet partiel n°686173 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-04
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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