Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Ecuelles du Coeur
Aniserco, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4332582
Date de dépôt :
26/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/01/2027
Les Ecuelles du Coeur de Aniserco

Présentation de la marque Les Ecuelles du Coeur

Déposée par voie électronique le 26 janvier 2017 par la Société Anonyme (SA) Aniserco auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Ecuelles du Coeur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Aniserco domicilié(e) 53 Rue d'Osseghem - 1080 - Molenbeek-Saint-Jean - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISTINCTIVE LUXEMBOURG, Mme. Dominique Crassaerts domicilié(e) Domaine de Brameschhof, 2, LU-8290 Kehlen - Luxembourg.

La marque Les Ecuelles du Coeur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4332582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Ecuelles du Coeur arrivera à expiration en date du 26 janvier 2027.

Aniserco a également déposé les autres marques suivantes : APPETITE , NUTRI-EXPERT by Tom&Co , TOM & BEAUTY , DOGWASH Tom&Co , nutriexpert , APPETITE , COLOCO , APPETITE NATURALLY GOOD FOR YOUR CAT , APPETITE NATURALLY GOOD FOR YOUR CAT , YOU & ME Tom & Co


Aniserco, Société Anonyme - 53 Rue d'Osseghem - 1080 - Molenbeek-Saint-Jean - Belgique


DISTINCTIVE LUXEMBOURG, Mme. Dominique Crassaerts - Domaine de Brameschhof, 2, LU-8290 Kehlen - Luxembourg


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Inscription le 20 juin 2018 - Changement d'adresse n°726474 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-20

Nourriture pour animaux ;

Services de promotion et publicitaires, et conseils en rapport avec ces services ; conseils en matière d'organisation d'entreprise, y compris assistance et conseils en rapport avec des services de vente en détail et en gros ; traitement administratif de commandes ; le regroupement pour le compte de tiers de divers produits alimentaires, de produits de soin et d'accessoires pour animaux (domestiques), ainsi que d'animaux (domestiques) (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ; services de vente au détail en rapport avec divers produits alimentaires, produits de soin et accessoires pour animaux (domestiques), ainsi que d'animaux (domestiques) ;

Collectes de bienfaisance pour les animaux.