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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Animaux
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ATS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATS
Animaux, Transports, Services, eurl

Numéro de dépôt :
3856567
Date de dépôt :
05/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/09/2021
ATS de Animaux

Présentation de la marque ATS

Déposée le 5 septembre 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Animaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ATS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Animaux domicilié(e) 33 rue des vignes - 31200 - toulouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 603 767 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Animaux, Transports, Services domicilié(e) 33 rue des vignes - 31200 - toulouse - France.

La marque ATS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATS est expirée depuis le 5 septembre 2021.

Animaux a également déposé les autres marques suivantes : Animaux, Transports, Services.


Animaux, Transports, Services, eurl - 33 rue des vignes - 31200 - toulouse - France - SIREN 533603767


Animaux, Transports, Services - 33 rue des vignes - 31200 - toulouse - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Toilettage d'animaux.