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Marques déposées par l'association loi 1901 ANIMATIONS MEDIEVALES ET CULTURELLES DE LA BASTIDE
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MONTREAL DU GERS FOIRE MEDIEVALE NOCTURNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTREAL DU GERS FOIRE MEDIEVALE NOCTURNE
ANIMATIONS MEDIEVALES ET CULTURELLES DE LA BASTIDE, association loi 1901, office du tourisme

Numéro de dépôt :
3744463
Date de dépôt :
07/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2020
MONTREAL DU GERS FOIRE MEDIEVALE NOCTURNE de ANIMATIONS MEDIEVALES ET CULTURELLES DE LA BASTIDE

Présentation de la marque MONTREAL DU GERS FOIRE MEDIEVALE NOCTURNE

Déposée le 7 juin 2010 par l'association loi 1901 ANIMATIONS MEDIEVALES ET CULTURELLES DE LA BASTIDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONTREAL DU GERS FOIRE MEDIEVALE NOCTURNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 ANIMATIONS MEDIEVALES ET CULTURELLES DE LA BASTIDE domicilié(e) place de l'hôtel de ville - 32250 - MONTREAL DU GERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 022 781 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANIMATIONS MEDIEVALES ET CULTURELLES DE LA BASTIDE, office du tourisme domicilié(e) place de l'hôtel de ville - 32250 - MONTREAL DU GERS - France.

La marque MONTREAL DU GERS FOIRE MEDIEVALE NOCTURNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744463.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTREAL DU GERS FOIRE MEDIEVALE NOCTURNE est expirée depuis le 7 juin 2020.


ANIMATIONS MEDIEVALES ET CULTURELLES DE LA BASTIDE, association loi 1901, office du tourisme - place de l'hôtel de ville - 32250 - MONTREAL DU GERS - France - SIREN 777022781


ANIMATIONS MEDIEVALES ET CULTURELLES DE LA BASTIDE, office du tourisme - place de l'hôtel de ville - 32250 - MONTREAL DU GERS - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement avec modification - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Affiches.