Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ANIMATION SONORISATION ECLAIRAGE FRANCE
ANIMATION SONORISATION ECLAIRAGE FRANCE - ASEF

Numéro de dépôt :
3186506
Date de dépôt :
27/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
ANIMATION SONORISATION ECLAIRAGE FRANCE de ANIMATION SONORISATION ECLAIRAGE FRANCE - ASEF

Présentation de la marque ANIMATION SONORISATION ECLAIRAGE FRANCE

Déposée le 27 septembre 2002 par ANIMATION SONORISATION ECLAIRAGE FRANCE - ASEF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ANIMATION SONORISATION ECLAIRAGE FRANCE »

Le déposant est ANIMATION SONORISATION ECLAIRAGE FRANCE - ASEF domicilié(e) 7 AVENUE DU LAC,21000 DIJON - 21000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur FRANCK BONNEAU domicilié(e) 7 AVENUE DU LAC,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41


ANIMATION SONORISATION ECLAIRAGE FRANCE - ASEF - 7 AVENUE DU LAC,21000 DIJON - 21000 - France


Monsieur FRANCK BONNEAU - 7 AVENUE DU LAC,21000 DIJON - 21000 - France


Inscription le 10 mars 2003 - Rejet total n°366738 - Publication au BOPI 2003-03-10

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Produits de l'imprimerie publicité publication de textes publicitaires courriers publicitaires diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) publicité radiophonique et télévisée reproduction de documents organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité publicité en ligne sur un réseau informatique publication de livres production de films location d'enregistrements sonores location de décors de spectacle organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement organisation de colloques, conférences, congrès

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.