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Marques déposées par l'association loi 1901 Animation Raulhac
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TARTE A LA TOME DU CARLADES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TARTE A LA TOME DU CARLADES
Animation Raulhac, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3898244
Date de dépôt :
17/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/02/2022
TARTE A LA TOME DU CARLADES de Animation Raulhac

Présentation de la marque TARTE A LA TOME DU CARLADES

Déposée le 17 février 2012 par l'association loi 1901 Animation Raulhac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TARTE A LA TOME DU CARLADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Animation Raulhac domicilié(e) Le bourg - 15800 - raulhac - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 543 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Animation Raulhac, M. José Boissier domicilié(e) Le bourg - 15800 - raulhac - France.

La marque TARTE A LA TOME DU CARLADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898244.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTE A LA TOME DU CARLADES est expirée depuis le 17 février 2022.


Animation Raulhac, Association loi 1901 - Le bourg - 15800 - raulhac - France - SIREN 448543033


Animation Raulhac, M. José Boissier - Le bourg - 15800 - raulhac - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Inscription le 18 septembre 2012 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°584497 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-18

Gâteaux.