Marque enregistrée - Marque en vigueur

AMEP-Conseil
ANIMATION MUTUALISATION ET PARTAGE

Numéro de dépôt :
4681509
Date de dépôt :
11/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/09/2030
AMEP-Conseil de ANIMATION MUTUALISATION ET PARTAGE

Présentation de la marque AMEP-Conseil

Déposée par voie électronique le 11 septembre 2020 par ANIMATION MUTUALISATION ET PARTAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMEP-Conseil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-40 du 2 octobre 2020.

Le déposant est ANIMATION MUTUALISATION ET PARTAGE domicilié(e) 1 Rue des Tuiles - 67170 - Brumath - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAASBROS, Monsieur Philippe WAGNER domicilié(e) 12 rue Saint Fiacre - 75002 - Paris - France.

La marque AMEP-Conseil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4681509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMEP-Conseil arrivera à expiration en date du 11 septembre 2030.


ANIMATION MUTUALISATION ET PARTAGE - 1 Rue des Tuiles - 67170 - Brumath - France


WAASBROS, Monsieur Philippe WAGNER - 12 rue Saint Fiacre - 75002 - Paris - France


Publication - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

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