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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANIMATION DEVELOPPEMENT ENGAGEMENT MAINE ANJOU
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BOEUF DE NORMANDIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOEUF DE NORMANDIE
ANIMATION DEVELOPPEMENT ENGAGEMENT MAINE ANJOU, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3783870
Date de dépôt :
22/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2020
BOEUF DE NORMANDIE de ANIMATION DEVELOPPEMENT ENGAGEMENT MAINE ANJOU

Présentation de la marque BOEUF DE NORMANDIE

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANIMATION DEVELOPPEMENT ENGAGEMENT MAINE ANJOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOEUF DE NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANIMATION DEVELOPPEMENT ENGAGEMENT MAINE ANJOU domicilié(e) Le Domaine des rues 49220 CHENILLE-CHANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 292 782 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) Conseils en Propriété Industrielle Beaulieu Bureaux 3, rue Célestin Freinet 44200 NANTES - France.

La marque BOEUF DE NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783870.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOEUF DE NORMANDIE est expirée depuis le 22 novembre 2020.


ANIMATION DEVELOPPEMENT ENGAGEMENT MAINE ANJOU, société par actions simplifiée - Le Domaine des rues 49220 CHENILLE-CHANGE - France - SIREN 502292782


Cabinet HARLE et PHELIP - Conseils en Propriété Industrielle Beaulieu Bureaux 3, rue Célestin Freinet 44200 NANTES - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Inscription le 14 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664745 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-14

Viande ; plats cuisinés à base de viande ; extraits de viande ; charcuterie ; saucisses ; salaisons ; viande cuite ; conserves de viande ; croquettes alimentaires ; salades à base de viande ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ;

Pâté à la viande ; jus de viande (sauces) ; produits pour attendrir la viande à usage domestique ; raviolis ; tourtes ; quiches ; tartes ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ;

Animaux vivants, aliments pour animaux pour le bétail et les animaux domestiques ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique.