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Marques déposées par ANIMATECH-GREEN
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ACTISOL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACTISOL
ANIMATECH-GREEN

Numéro de dépôt :
4607506
Date de dépôt :
16/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2029
ACTISOL de ANIMATECH-GREEN

Présentation de la marque ACTISOL

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2019 par ANIMATECH-GREEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACTISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-02 du 10 janvier 2020.

Le déposant est ANIMATECH-GREEN domicilié(e) 20 Rue du Chasnot - 25000 - Besançon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANIMATECH-GREEN, Monsieur Sandy ISARD domicilié(e) 20 Rue du Chasnot - 25000 - Besançon - France.

La marque ACTISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4607506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTISOL arrivera à expiration en date du 16 décembre 2029.


ANIMATECH-GREEN - 20 Rue du Chasnot - 25000 - Besançon - France


ANIMATECH-GREEN, Monsieur Sandy ISARD - 20 Rue du Chasnot - 25000 - Besançon - France


Publication - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35

Produits de l'agriculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; plantes : tous ces produits à l'exception du tournesol ; Produits de l'aquaculture, produits la sylviculture ; gazon naturel ; arbres (végétaux) ; fourrages.