Déposée le 10 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANIMALOGIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PATTOON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-13 du 30 mars 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANIMALOGIS domicilié(e) 6 LA PERRIERE - 33190 - MONTAGOUDIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANIMALOGIS domicilié(e) 6 LA PERRIERE - 33190 - MONTAGOUDIN - France.
La marque PATTOON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903879.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANIMALOGIS, SARL - 6 LA PERRIERE - 33190 - MONTAGOUDIN - France
ANIMALOGIS - 6 LA PERRIERE - 33190 - MONTAGOUDIN - France
Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Inscription le 12 décembre 2012 - Rejet partiel n°590709 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-12
Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; parasiticides ;
Colliers ou habits pour animaux.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison de produits).
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