Déposée par voie électronique le 19 juillet 2017 par ANIMALIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PHARMALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-32 du 11 août 2017.
Le déposant est ANIMALIS domicilié(e) 6 RUE MARYSE BASTIÉ - 91080 - COURCOURONNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, ERIC SCHAHL domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.
La marque PHARMALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4377487.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANIMALIS - 6 RUE MARYSE BASTIÉ - 91080 - COURCOURONNES - France
INLEX IP EXPERTISE, ERIC SCHAHL - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32
Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16
Inscription le 7 septembre 2018 - Rejet partiel n°732832 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-07
Préparations de toilettage autres qu'à usage vétérinaire ; shampoings et après-shampoings pour animaux de compagnie [préparations non médicamenteuses de toilettage, autres qu'à usage vétérinaire] ; dentifrices pour animaux de compagnie ; bains de bouche non médicamenteux pour animaux de compagnie ; produits cosmétiques pour animaux ; déodorants pour animaux. Ouate à usage cosmétique ;
Produits hygiéniques pour les animaux ; herbicides ;
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; malt. Animaux vivants ; poissons vivants ; reptiles vivants ; batraciens ; arachnides, oiseaux vivants ; rongeurs ; furets ; lapins ; chiens ; chats. Aliments pour animaux ; nourriture vivante, séchée et surgelée pour poissons ; nourriture pour reptiles, oiseaux, rongeurs et autres animaux ; aliments séchés pour l'alimentation animale ; conserves pour chiens et chats ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; plantes d'aquarium ; plantes pour terrariums ; foin ; appâts vivants pour la pêche ; aliments et fourrages pour animaux, boissons pour animaux de compagnie, friandises comestibles pour animaux ; biscuits pour animaux ; produits pour litières d'animaux ; sable pour animaux ; gravier et sable pour les animaux domestiques ; remplissage pour bacs de propreté pour animaux domestiques ;
Services de publicité y compris publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance (y compris électronique) ; publicité radiophonique, télévisée ; diffusion de messages publicitaires sur tous supports y compris numériques, de petites annonces publicitaires et de petites annonces pour l'emploi, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériels publicitaires [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; courrier publicitaire ; services de promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de campagnes promotionnelles régionales ou nationales ; services de présentation et de démonstration de produits et de services dans un but promotionnel ou publicitaire ; décoration de vitrines ; services de distribution et de gestion de cartes à usage non financier en vue de fidéliser la clientèle. Services de vente au détail ou en gros de préparations de toilettage autres qu'à usage vétérinaire , shampoings et après-shampoings pour animaux de compagnie [préparations non médicamenteuses de toilettage, autres qu'à usage vétérinaire] , dentifrices pour animaux de compagnie , bains de bouche non médicamenteux pour animaux de compagnie , produits cosmétiques pour animaux , déodorants pour animaux, ouate à usage cosmétique, produits hygiéniques pour les animaux, herbicides, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais , plantes et fleurs naturelles , malt, animaux vivants , poissons vivants , reptiles vivants , batraciens , arachnides, oiseaux vivants , rongeurs , furets , lapins , chiens , chats, aliments pour animaux , nourriture vivante, séchée et surgelée pour poissons , nourriture pour reptiles, oiseaux, rongeurs et autres animaux , aliments séchés pour l'alimentation animale , conserves pour chiens et chats , objets comestibles à mâcher pour animaux , plantes d'aquarium , plantes pour terrariums , foin , appâts vivants pour la pêche , aliments et fourrages pour animaux, boissons pour animaux de compagnie, friandises comestibles pour animaux , biscuits pour animaux , produits pour litières d'animaux , sable pour animaux , gravier et sable pour les animaux domestiques , remplissage pour bacs de propreté pour animaux domestiques ;
Soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; toilettage d'animaux.
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