Marque enregistrée - Marque en vigueur

PHARMALIS
ANIMALIS

Numéro de dépôt :
4377487
Date de dépôt :
19/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2027
PHARMALIS de ANIMALIS

Présentation de la marque PHARMALIS

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2017 par ANIMALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PHARMALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est ANIMALIS domicilié(e) 6 RUE MARYSE BASTIÉ - 91080 - COURCOURONNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, ERIC SCHAHL domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque PHARMALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4377487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHARMALIS arrivera à expiration en date du 19 juillet 2027.

ANIMALIS a également déposé les autres marques suivantes : @nimoshop , ANIMALIS, LES ANIMAUX A VIVRE ET A AIMER , Animalis Les animaux à vivre et à aimer , ANIMO-SHOP VOTRE WEB ANIMALERIE A PETITS PRIX , YOGI CAT , YOGI DOG , ANIMO-SHOP , animo-shop , i - ANIMO SHOP , ANIMALIS C'EST TOUT NATUREL


ANIMALIS - 6 RUE MARYSE BASTIÉ - 91080 - COURCOURONNES - France


INLEX IP EXPERTISE, ERIC SCHAHL - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Inscription le 7 septembre 2018 - Rejet partiel n°732832 - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-09-07

Préparations de toilettage autres qu'à usage vétérinaire ; shampoings et après-shampoings pour animaux de compagnie [préparations non médicamenteuses de toilettage, autres qu'à usage vétérinaire] ; dentifrices pour animaux de compagnie ; bains de bouche non médicamenteux pour animaux de compagnie ; produits cosmétiques pour animaux ; déodorants pour animaux. Ouate à usage cosmétique ;

Produits hygiéniques pour les animaux ; herbicides ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; malt. Animaux vivants ; poissons vivants ; reptiles vivants ; batraciens ; arachnides, oiseaux vivants ; rongeurs ; furets ; lapins ; chiens ; chats. Aliments pour animaux ; nourriture vivante, séchée et surgelée pour poissons ; nourriture pour reptiles, oiseaux, rongeurs et autres animaux ; aliments séchés pour l'alimentation animale ; conserves pour chiens et chats ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; plantes d'aquarium ; plantes pour terrariums ; foin ; appâts vivants pour la pêche ; aliments et fourrages pour animaux, boissons pour animaux de compagnie, friandises comestibles pour animaux ; biscuits pour animaux ; produits pour litières d'animaux ; sable pour animaux ; gravier et sable pour les animaux domestiques ; remplissage pour bacs de propreté pour animaux domestiques ;

Services de publicité y compris publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance (y compris électronique) ; publicité radiophonique, télévisée ; diffusion de messages publicitaires sur tous supports y compris numériques, de petites annonces publicitaires et de petites annonces pour l'emploi, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériels publicitaires [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; courrier publicitaire ; services de promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de campagnes promotionnelles régionales ou nationales ; services de présentation et de démonstration de produits et de services dans un but promotionnel ou publicitaire ; décoration de vitrines ; services de distribution et de gestion de cartes à usage non financier en vue de fidéliser la clientèle. Services de vente au détail ou en gros de préparations de toilettage autres qu'à usage vétérinaire , shampoings et après-shampoings pour animaux de compagnie [préparations non médicamenteuses de toilettage, autres qu'à usage vétérinaire] , dentifrices pour animaux de compagnie , bains de bouche non médicamenteux pour animaux de compagnie , produits cosmétiques pour animaux , déodorants pour animaux, ouate à usage cosmétique, produits hygiéniques pour les animaux, herbicides, produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais , plantes et fleurs naturelles , malt, animaux vivants , poissons vivants , reptiles vivants , batraciens , arachnides, oiseaux vivants , rongeurs , furets , lapins , chiens , chats, aliments pour animaux , nourriture vivante, séchée et surgelée pour poissons , nourriture pour reptiles, oiseaux, rongeurs et autres animaux , aliments séchés pour l'alimentation animale , conserves pour chiens et chats , objets comestibles à mâcher pour animaux , plantes d'aquarium , plantes pour terrariums , foin , appâts vivants pour la pêche , aliments et fourrages pour animaux, boissons pour animaux de compagnie, friandises comestibles pour animaux , biscuits pour animaux , produits pour litières d'animaux , sable pour animaux , gravier et sable pour les animaux domestiques , remplissage pour bacs de propreté pour animaux domestiques ;

Soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; toilettage d'animaux.