Déposée le 23 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANIMAL FOOD DIFFUSION – AFD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTICULIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-07 du 17 février 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANIMAL FOOD DIFFUSION – AFD domicilié(e) Z.A. de Bel Air - 38110 - SAINTE BLANDINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 287 671 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANIMAL FOOD DIFFUSION – AFD, M. GACON Sébastien domicilié(e) Z.A. de Bel Air - 38110 - SAINTE BLANDINE - France.
La marque ARTICULIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891164.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANIMAL FOOD DIFFUSION – AFD, SAS - Z.A. de Bel Air - 38110 - SAINTE BLANDINE - France - SIREN 449287671
ANIMAL FOOD DIFFUSION – AFD, M. GACON Sébastien - Z.A. de Bel Air - 38110 - SAINTE BLANDINE - France
Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
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