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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANIMA-VINUM
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TERROIR DE CARACTERE & VIGNERON RECOLTANT
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERROIR DE CARACTERE & VIGNERON RECOLTANT
ANIMA-VINUM, SARL

Numéro de dépôt :
3704274
Date de dépôt :
13/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2020
TERROIR DE CARACTERE & VIGNERON RECOLTANT de ANIMA-VINUM

Présentation de la marque TERROIR DE CARACTERE & VIGNERON RECOLTANT

Déposée le 13 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANIMA-VINUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERROIR DE CARACTERE & VIGNERON RECOLTANT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANIMA-VINUM domicilié(e) 6 Rue de Mazeray - 21190 - MEURSAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 819 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERROIR DE CARACTERE & VIGNERON RECOLTANT est expirée depuis le 13 janvier 2020.

ANIMA-VINUM a également déposé les autres marques suivantes : LE BON PHILIBERT , ANIMA VINUM , ANIMA-VINUM , (Marque figurative) , VINS DE TERROIRS & VIGNERONS RECOLTANTS , ATC.FR APPELLATION-TRES-CONTROLEE , EX PROFESSO , L ESCARGOT VIGNERON ,


ANIMA-VINUM, SARL - 6 Rue de Mazeray - 21190 - MEURSAULT - France - SIREN 424819977


JURISPATENT – CABINET GUIU - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Bières ; préparations pour faire les boissons ; sirops pour boissons ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eau-de-vie) ; extraits de fruits avec alcool ; essences alcooliques ; boissons alcooliques contenant des fruits (à l'exception des bières, des vins et des eau-de-vie) ; boissons distillées (à l'exception des bières, des vins et des eau-de-vie) ; cidres ; cocktails ; digestifs (alcools et liqueurs autres que les eaux de vie) ; eau-de-vie d'appellation d'origine ; liqueurs (autres que les eaux de vie) ; poiré d'appellation d'origine ; vins d'appellation d'origine.

Agences d'import-export de vins et de boissons alcooliques ; diffusions d'annonces publicitaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs, dans le choix du vin ; services de conseils pour la direction des affaires des vignobles et vignerons ; organisation d'exposition et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de vins sur tout moyen de communication pour la vente ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité pour les boissons alcooliques.