Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BON PHILIBERT
ANIMA VINUM SARL

Numéro de dépôt :
3026852
Date de dépôt :
10/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2010

Présentation de la marque LE BON PHILIBERT

Déposée le 10 mai 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANIMA VINUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE BON PHILIBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-24 du 16 juin 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANIMA VINUM domicilié(e) LE CHATEAU, 21200 BLIGNY LES BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 819 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque LE BON PHILIBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BON PHILIBERT est expirée depuis le 10 mai 2010.

ANIMA VINUM a également déposé les autres marques suivantes : ANIMA VINUM , ANIMA-VINUM , (Marque figurative) , VINS DE TERROIRS & VIGNERONS RECOLTANTS , TERROIR DE CARACTERE & VIGNERON RECOLTANT , ATC.FR APPELLATION-TRES-CONTROLEE , EX PROFESSO , L ESCARGOT VIGNERON ,


ANIMA VINUM SARL - LE CHATEAU, 21200 BLIGNY LES BEAUNE - France - SIREN 424819977


Cabinet Claude GUIU Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-41

Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24

Inscription le 6 avril 2010 - Changement d'adresse n°520403 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-06

Vins de table.