Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L ESCARGOT VIGNERON
ANIMA VINUM, Société à responsabilité limitée SARL

Numéro de dépôt :
4111177
Date de dépôt :
08/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/08/2024
L ESCARGOT VIGNERON de ANIMA VINUM

Présentation de la marque L ESCARGOT VIGNERON

Déposée par voie électronique le 8 août 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANIMA VINUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ESCARGOT VIGNERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANIMA VINUM domicilié(e) 6 Rue de Mazeray - 21190 - MEURSAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 819 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque L ESCARGOT VIGNERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111177.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ESCARGOT VIGNERON est expirée depuis le 8 août 2024.

ANIMA VINUM a également déposé les autres marques suivantes : LE BON PHILIBERT , ANIMA VINUM , ANIMA-VINUM , (Marque figurative) , VINS DE TERROIRS & VIGNERONS RECOLTANTS , TERROIR DE CARACTERE & VIGNERON RECOLTANT , ATC.FR APPELLATION-TRES-CONTROLEE , EX PROFESSO ,


ANIMA VINUM, Société à responsabilité limitée SARL - 6 Rue de Mazeray - 21190 - MEURSAULT - France - SIREN 424819977


CABINET GUIU - JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Enregistrement sans modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Essences pour la préparation de boissons ; préparations pour faire des boissons ;

Apéritifs (boissons alcoolisées) ; boissons alcoolisées à l'exception des bières ; boissons alcoolisées contenant des fruits ; boissons distillées ; cidres ; cocktails ; digestifs (alcools et liqueurs) ; eaux-de-vie ; essences alcooliques ; extraits alcooliques ; liqueurs ; poirés ; spiritueux ; vins ;

Agences d'import-export de vins et de boissons alcoolisées ; diffusions d'annonces publicitaires ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans le choix du vin et des boissons alcoolisées ; organisation d'exposition et de foires à buts commerciaux et de publicité ; présentation de vins sur tout moyen de communication pour la vente ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité pour des boissons alcoolisées ; services de conseils pour la direction des affaires des vignobles et des vignerons.