Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TIMA
ANIFRANCE Sarl

Numéro de dépôt :
97692117
Date de dépôt :
13/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque TIMA

Déposée le 13 août 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANIFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TIMA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANIFRANCE domicilié(e) 3 VOIE DE SEINE, 94290 VILLENEUVE LE ROI - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 618 878 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANIFRANCE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 20 31

ANIFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ANIFRANCE


ANIFRANCE Sarl - 3 VOIE DE SEINE, 94290 VILLENEUVE LE ROI - France - SIREN 412618878


ANIFRANCE - France


Inscription le 10 octobre 2001 - Rejet total n°332320 - Publication le 26 sept. 1997 au BOPI 2001-10-10

Produits anti algues. Nids, nichoirs, perchoirs, balançoires en bois, osier, liège, roseau, jonc ou paille compressée. Friandises pour animaux litières végétales pour animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.