Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
R F Pavois Sétois SETE
Madame anick gibert
Numéro de dépôt :
4610464
Date de dépôt :
27/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque R F Pavois Sétois SETE
Déposée par voie électronique le 27 décembre 2019 par madame anick gibert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « R F Pavois Sétois SETE »
Le déposant est madame anick gibert domicilié(e) 14 RUE DE L INDUSTRIE - 34140 - MEZE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame anick gibert domicilié(e) 14 RUE DE L INDUSTRIE - 34140 - MEZE - France.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Madame anick gibert - 14 RUE DE L INDUSTRIE - 34140 - MEZE - France
Madame anick gibert - 14 RUE DE L INDUSTRIE - 34140 - MEZE - France
Publication - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03
Inscription le 4 novembre 2020 - Rejet total n°800370 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-04
Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.
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