Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Anicet MASSROUF
/
Energie Numérique
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Energie Numérique
Monsieur Anicet MASSROUF
Monsieur Victor SOUBEYRAN

Numéro de dépôt :
4438931
Date de dépôt :
21/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2028
Energie Numérique de Anicet MASSROUF

Présentation de la marque Energie Numérique

Déposée par voie électronique le 21 mars 2018 par monsieur Anicet MASSROUF et monsieur Victor SOUBEYRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Energie Numérique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Les déposants sont monsieur Anicet MASSROUF domicilié(e) 9 rue des pervenches - 25720 - Avanne-Aveney - France et monsieur Victor SOUBEYRAN domicilié(e) 26 rue Jean-Baptiste Castaings - 64340 - BOUCAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Victor SOUBEYRAN domicilié(e) 26 rue Jean-Baptiste Castaings - 64340 - BOUCAU - France.

La marque Energie Numérique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4438931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Energie Numérique arrivera à expiration en date du 21 mars 2028.

Anicet MASSROUF a également déposé les autres marques suivantes : Radiateur Numérique , Chauffage numérique


Monsieur Anicet MASSROUF - 9 rue des pervenches - 25720 - Avanne-Aveney - France

Monsieur Victor SOUBEYRAN - 26 rue Jean-Baptiste Castaings - 64340 - BOUCAU - France


Monsieur Victor SOUBEYRAN - 26 rue Jean-Baptiste Castaings - 64340 - BOUCAU - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; couteaux électriques ;

Installations sanitaires ; torches électriques ;

Amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.