Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ANI DIFFUSION Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
99786232
Date de dépôt :
08/04/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/04/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANI DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-21 du 21 mai 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANI DIFFUSION domicilié(e) 102 avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 024 215 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99786232.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 avril 2009.

ANI DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , NEW-LOOK PARIS


ANI DIFFUSION Société à Responsabilité Limitée - 102 avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France - SIREN 415024215


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 14 février 2003 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°365486 - Publication au BOPI 2003-02-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Sellerie ; harnachements ; muselières ; colliers, laisses et harnais pour animaux ; habits pour animaux. Niches, couchettes, paniers et couffins pour animaux d'intérieur.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.